SMEP
<< Aujourd'hui, imaginons ensemble,
le territoire de demain qui nous ressemble. >>
 

DOCUMENTS DU SCoT

Le SCoT est composé d'un Rapport de présentation (composé de 4 parties), d'un Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), d'un Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) et d'un Bilan de la concertation.

 

 

Les documents, dans leur phase d'arrêt, sont disponibles ci-dessous :

 

1.1- Rapport de présentation, diagnostic :

http://www.scot-seine-loing.fr/download//sl_scot_1.1_rp_diag_arret_03_07.pdf

1.2- Rapport de présentation, état initial de l'environnement et étude environnementale :

http://www.scot-seine-loing.fr/download//sl_scot_1.2_rp_eiee_arret_03_07.pdf

1.3- Rapport de présentation, résumé non technique :

http://www.scot-seine-loing.fr/download//sl_scot_1.3_rp_rnt_arret_03_07.pdf

1.4- Rapport de présentation, justification :

http://www.scot-seine-loing.fr/download//sl_scot_1.4_rp_justif_arret_03_07.pdf

2- PADD :

http://www.scot-seine-loing.fr/download//sl_scot_2._padd_arret_03-07.pdf

3- DOO :

http://www.scot-seine-loing.fr/download//sl_scot_3._doo_arret_03_07.pdf

4- Bilan de la concertation :

http://www.scot-seine-loing.fr/download//sl_scot_4._bilan_de_la_concertation_arret_03-07.pdf

 
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